Règlements généraux
1 DÉFINITIONS
a) « Camp »: désigne le camp principal, les camps rustiques et les autres immeubles servant
d’abri ou de logement.
b) « Conseil d’administration »: administrateurs de la Corporation (CA).
c) « Dépendants »: conjoint n’étant pas désigné comme membre associé et enfants à charge
du membre.
d) Membre »: membre régulier de la Corporation qui a satisfait aux règles d’admission.
2 OBJECTIF
Le présent document a pour objectif d’établir les règles de conduite et de fonctionnement afin
d’assurer le respect des valeurs du Club notamment la collectivité, l’entraide et le respect de la
forêt.
3 COMMUNICATIONS
3.1 Communications entre le Club et les membres
Toutes les communications entre le Club1 et les membres se font par courriel. Chaque membre doit
fournir une adresse courriel valide et s’assurer du bon fonctionnement des échanges de messages
avec le Club.
Le membre ne peut en aucun cas prétendre n’avoir pas reçu un courriel portant l’adresse fournie par
lui et qui se trouve dans la boîte « Messages envoyés » de la messagerie du Club.
Les membres ne possédant pas une adresse courriel personnelle valide doivent en fournir une, soit
celle d’un parent, ami, membre ou d’une autre connaissance.
4 OBLIGATIONS FINANCIÈRES
4.1 Cotisation annuelle (Amendé AGA 2025)
Tous les membres doivent payer une cotisation annuelle afin de subvenir aux besoins administratifs,
à l'entretien et à l'amélioration du Club.
La cotisation annuelle, les frais d’administration reliés à l’adhésion d’un nouveau membre et les
frais d’invités sont fixés par le CA et approuvés par les membres lors de l’AGA.
La période couverte par la cotisation annuelle débute le 1er février et se termine le 31 janvier de
l’année suivante.
Le membre peut demander de régler sa cotisation en deux (2) versements à condition de verser:
a) Au moins 50% de la somme avant le 1er février;
b) Le solde avant le 15 avril.
S’il ne renouvelle pas ou ne paie pas dans les délais prescrits à la suite d’un avis, le membre perd
automatiquement ses droits, notamment ses sites de chasse réservés (points GPS) qui deviendront
disponibles. En cas de radiation ou de suspension, les frais d'adhésion et les cotisations payées ne
sont pas remboursables.
1 Club de chasse et pêche du Lac Brochet
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Adoptés par l’assemblée générale annuelle le 21 mars 2026
4.2 Amende automatique
Tout membre qui ne remplit pas le formulaire d’adhésion à la date prévue, ne respecte pas les
échéances de paiement ou paie avec un chèque sans provision sera automatiquement mis à
l'amende pour le montant minimum prévu pour chacune de ces infractions.
À la suite de l’envoi d’un avis d’amende par le secrétaire, le membre a 30 jours pour contester son
amende ou pour l’acquitter. En cas de contestation le CA sera saisi du dossier.
5 ACCÈS AU CLUB ET AUX ACTIVITÉS
5.1 Accès au Club
Le membre ne peut en aucun cas accéder au territoire du Club avant d’avoir réglé la totalité de sa
cotisation annuelle conformément aux échéanciers établis.
5.1.1 Zones interdites sur le territoire du Club
La partie marécageuse du territoire et la bande de boisée qui l'entoure, située à l'ouest du chemin
qui commence à la barrière de la route 108 et se dirige vers le camp principal, et situé au sud du
chemin qui va à Fontainebleau (la bog), ont été identifiées par les agents de conservation comme
étant un important ravage d'orignaux. Il sera donc interdit d'y pratiquer une activité quelconque
telle que motoneige, raquette, ski de fond, ou même observation à partir du 1er janvier jusqu'après
la période du dégel.
5.2 Accès aux activités
Le membre a accès à toutes les activités mises à la disposition par le Club. Pour ce qui est des
autres membres ou dépendants, le présent tableau résume leurs accès.
ACTIVITÉS MEMBRE
ASSOCIÉ
INVITÉ
Avec frais DÉPENDANTS
Avec la présence du membre
Activités de plein air et équipements Oui Oui Oui
Coucher (camp et sites de camping) Oui Oui Oui
Pêche Oui Oui Oui
Chasse sauf la chasse à orignal Oui
Oui,
seulement un par Jour
Non, chasse à l’ours
Oui
Sans la présence du membre
Activités de plein air et équipements Oui Oui* Oui**
Coucher (camp et sites de camping) Oui Oui* Oui**
Pêche Oui Oui* Oui**
Chasse sauf la chasse à orignal Oui Oui*
Non, chasse à l’ours Oui**
*Si accompagné du membre associé.
** Pour les enfants à charge si accompagnés du membre associé.
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Adoptés par l’assemblée générale annuelle le 21 mars 2026
6 INSCRIPTION AU REGISTRE
6.1 Inscription au registre
Un membre, un membre associé ou un invité doivent s'inscrire dans le registre qui se trouve à l’entrée
du camp principal ou dans un registre en ligne. Les inscriptions doivent être faites dès l'arrivée sur le
territoire.
Toutes informations requises doivent être inscrites (nom des personnes présentes, invités, activités
participées, dates d’arrivée et de départ, prises, etc.)
Les inscriptions doivent inclure le nom du membre, les noms et âges de toutes les personnes qui
l’accompagnent (membre associé, dépendants et invités). Le membre doit remplir tous les items sur
la fiche (activités, prise de poissons, numéro de permis, etc.).
6.2 SANCTIONS
Tout membre qui néglige de compléter ou d'inscrire les informations requises au registre pour un
invité avec frais de séjour, de pêche ou de chasse sera sujet à l’amende minimale prévue au tableau
des frais en plus des frais de facturation. En cas de récidive, le CA sera saisi du dossier.
7 FRAIS APPLICABLES
À la suite à son adoption lors de l’assemblée annuelle des membres, le CA publie chaque année le
tableau des différents frais à payer par les membres. Si aucune modification au tableau n’est
proposée, les frais demeurent en vigueur pour l’année en cours.
Les enfants des invités pêchant sur leur propre permis devront payer les frais de pêche.
En tout temps, les enfants mineurs ne déboursent aucuns frais pour le coucher.
Il est interdit à un membre de facturer à ses invités un montant de frais plus élevé que le tarif fixé
par le Club pour les droits de coucher sur le territoire et au camp.
Lors de la fête annuelle, l’hébergement (camp et site de camping) et les activités de pêche sont
gratuits pour les invités. Le permis de pêche demeure obligatoire.
7.1 Facturation des frais des invités
Le membre qui invite un ou des invités sur le territoire du Club est responsable du paiement des frais
selon les activités effectuées par ceux-ci.
Il doit inscrire correctement au registre toutes les activités avec frais effectuées par ses invités et les
payer immédiatement dès la fin de leur séjour. Voir les modalités de paiement.
Le membre peut demander d’être facturé et il a 30 jours après réception pour régler cette facture.
L’émission d’une facture entraîne des frais supplémentaires.
8 MODALITÉS DE PAIEMENTS DE LA COTISATION ET DES FRAIS
Les paiements doivent être faits par dépôt direct ou virement Interac. L’utilisation de chèque est
tolérée pour les membres qui n’utilisent pas d’appareils informatiques.
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Adoptés par l’assemblée générale annuelle le 21 mars 2026
8.1 Perception de la dette d’un membre
Toute dette encourue par un membre envers le Club doit être payée dans les trente (30) jours qui
suivent la réception de l'avis écrit envoyé par le secrétaire ou le trésorier. Passé ce délai, le membre
verra son statut de membre suspendu et ne pourra plus pénétrer sur le territoire tant qu’il n’aura pas
réglé sa dette. En cas de refus de payer, le CA sera saisi du dossier.
9 GESTION DES PLAINTES
Les plaintes doivent être transmises par écrit au CA.
Tout manquement par un membre, un membre associé, un dépendant ou un invité aux présents
règlements peut entraîner des sanctions pouvant aller jusqu’à l’expulsion du membre du Club.
10 GESTION DES CLÉS
Les clés sont attribuées seulement au membre. Le membre peut les partager avec le membre
associé qu’il a désigné.
Lors de son adhésion au Club, le membre reçoit les clés lui donnant accès au territoire et aux camps.
Il est interdit de faire des copies des clés pour quelques motifs que ce soit.
Il est aussi interdit de prêter ces clés à quiconque autre qu’au membre associé désigné par le
membre lorsque le membre n'est pas présent sur le territoire.
Lorsqu’un membre perd sa clé numérotée, il doit faire la demande au secrétaire pour en obtenir une
nouvelle. Il perd son dépôt pour la clé perdue et doit verser un nouveau dépôt pour la nouvelle clé
numérotée.
Une clé brisée et retournée au secrétaire est remplacée sans frais.
11 BARRIÈRES
Sauf durant les périodes où des employés de Domtar effectuent des travaux et laissent les barrières
ouvertes pour faciliter le passage de leurs véhicules, les cadenas des barrières d'accès doivent être
soigneusement refermés après chaque passage.
12 RESPECT DE L’ENVIRONNEMENT
12.1 ABATTAGE D’ARBRES
Il est strictement interdit d'abattre un arbre sans la permission du CA. Si toutefois un arbre pose un
danger imminent à la sécurité personnelle, le membre doit informer le CA dans les plus brefs délais
des mesures qu’il a prises ou des mesures à prendre pour corriger la situation. Il est obligatoire de
photographier le danger et de faire parvenir la photo à l’adresse courriel du Club ou à un
administrateur.
12.2 FEUX DE CAMP ET FEUX D’ARTIFICES (amendé AGA 2026)
Il est strictement interdit d’allumer un feu dans les endroits autres que ceux prévus à cette fin. Le
membre doit toujours prendre en considération les avis de la SOPFEU avant d’allumer un feu.
En respect des orientations de Domtar, il est interdit d’allumer des feux d’artifice sur le territoire du
Club.
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Adoptés par l’assemblée générale annuelle le 21 mars 2026
12.3 DÉCHETS
Il est "STRICTEMENT INTERDIT" de jeter des ordures de toutes catégories ou de forme dans les lacs,
les ruisseaux, de les abandonner sur les rivages, dans les chemins, dans les bois, au camp principal
ou en quel qu’autre endroit sur le territoire de Club. L'enfouissement de tout matériel de construction
ou autre déchet ne sera pas toléré.
De plus, les déchets domestiques habituels sont aussi considérés comme des ordures soit : mégots
de toutes sortes, languettes de canettes, bouchons de bouteille, canettes, bouteilles, papiers-
mouchoirs, les cartouches vides et autres.
Chaque membre et ses invités doivent rapporter leurs déchets dès leurs sorties du territoire sous
peine d'amende ou d'expulsion.
Chacun a le devoir de ramasser ou d'emporter tous les objets hétéroclites que l'on peut trouver un
peu partout et qui n’ont pas leur place sur le territoire du Club.
Les membres ou les invités qui utilisent un site de camping doivent évidemment s’assurer de ne
laisser aucun déchet ou eaux usées sur les lieux, lors de leur départ. Il est strictement défendu de
vidanger son VR sur le territoire ou dans la fosse septique du camp principal.
13 DISPOSITIONS GÉNÉRALES
13.1 Règlements provinciaux et fédéraux
Tous les règlements provinciaux et fédéraux concernant la chasse, la pêche et toutes autres activités
ainsi que les restrictions comprises dans le bail de Domtar s'appliquent en tout temps et doivent être
respectées. De plus, l’utilisation de drone est interdite sur l’ensemble du territoire du Club.
13.2 Enfants mineurs
Il est interdit de laisser les enfants sans surveillance. Le membre doit voir à la surveillance de ses
enfants et de ceux de ses invités.
13.3 Baignade
Le Club n’assume aucune surveillance de la baignade et aucune responsabilité concernant la qualité
de l’eau des lacs et cours d’eau. Toute activité de baignade est faîte au risque et péril du baigneur.
La surveillance des enfants par les parents est obligatoire en tout temps.
13.4 Visite d’un jour
Tous les types de membres qui ne logent pas sur le territoire sont tenus de quitter à une heure
raisonnable le soir afin que ceux qui y passent la nuit puissent y dormir.
Tout membre du Club, avec sa famille et ses invités, a le droit d'accès au camp principal pour
s'abriter et pour préparer les repas.
13.5 Drogues, alcool et tabac
La consommation responsable de substances légales dans le respect des lois et règlements
provinciaux est tolérée. Dans le cas du tabac ou de produits similaires, incluant les cigarettes
électroniques, tous les immeubles sur le territoire sont considérés comme des aires communes, la
loi sur l’utilisation et la distanciation (9 mètres) dans les aires communes du gouvernement du
Québec doit être respectée en tout temps.
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Adoptés par l’assemblée générale annuelle le 21 mars 2026
13.6 ANIMAUX DOMESTIQUES
Les animaux domestiques seront tolérés au Club sous les conditions suivantes. Ils devront :
a) Demeurer en laisse sur le territoire du Club, en tout temps dans les aires communes
extérieures, ainsi qu'aux différents débarcadères;
b) Être sous la surveillance et le CONTRÔLE de leur maître.
Les animaux domestiques sont permis dans les camps rustiques 4 et 5 seulement, ils sont interdits
en tout temps à l’intérieur du camp principal et du gazebo adjacent.
Il demeure la responsabilité du propriétaire en tout temps. Les propriétaires ont la responsabilité de :
a) Ramasser les excréments laissés par leurs animaux;
b) Contrôler le jappage ou aboiement excessif de son animal;
c) S’assurer de la quiétude des autres membres.
Dans le cas de plaintes au CA, l’animal domestique fautif sera interdit sur le territoire.
Il est strictement interdit d’amener un chien de race Pitbull sur le territoire du Club.
13.7 Utilisation des équipements du Club
Le membre doit voir à ce que tous les équipements du Club, tels que le poêle à bois, appareils au gaz
propane, etc., soient utilisés adéquatement et en toute sécurité. Il doit veiller à ce que tout soit
propre et à l'ordre pendant la durée du séjour.
13.7.1 Embarcations
Toutes les embarcations du Club sont prévues en premier lieu pour les activités de chasse et de
pêche. Toute utilisation à des fins autres que celles-ci, les embarcations devront être ramenées si
des chasseurs ou pêcheurs en font la demande.
Le port de la ceinture ou gilet de sauvetage est obligatoire en tout temps.
Le Club fournit les rames et les ancrages, mais ne fournit pas les autres équipements obligatoires :
ceinture et gilet de sauvetage, ligne d’attrape flottante, écope, sifflet sans bille, lampe de poche
étanche, etc.
Le conducteur doit détenir le permis de conducteur d’embarcation motorisée.
Après chaque utilisation, la chaloupe est vidée de tous les équipements personnels, nettoyée et
remise à sa place
13.8 Utilisation des moteurs électriques et à essence
Les moteurs électriques sont permis sur tous les cours d'eau et lacs du Club.
Les moteurs à essence sont prohibés sur tous les cours d’eau et lacs du Club sauf : pour des fins de
récupération de gibier, pour des urgences ou pour toute autre activité approuvée par le CA.
Une grande prudence est exigée lors de la manipulation des produits pétroliers afin d'éviter la
pollution des cours d'eau.
13.9 Utilisation des génératrices à essence sur le territoire
Il est de la responsabilité de tous de bien choisir l’endroit spécifique pour la recharge des batteries
marines ou un véhicule électrique à l’aide de génératrices afin de respecter l’environnement et le
bruit excessif. Il faudra toujours respecter la quiétude des résidents et s’organiser pour que le bruit
des génératrices ne dérange personne.
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Adoptés par l’assemblée générale annuelle le 21 mars 2026
13.10 Véhicules autorisés
Conformément à l’entente de location entre le Club et Domtar, seuls les véhicules légers,
automobiles et camionnettes, sont autorisés à circuler sur le territoire. Tout autre genre de véhicules
(y compris les véhicules lourds, les motocyclettes et les véhicules tout-terrain) sont strictement
interdits sans avoir au préalable obtenu le consentement écrit de Domtar.
13.10.1 Utilisation d’un véhicule tout-terrain
Il est interdit de rouler avec un véhicule tout-terrain (VTT) sur les chemins du Club.
L’utilisation de VTT avec un moteur à deux (2) temps est interdite en tout temps.
Toutefois, l’utilisation d’un VTT est tolérée pour :
a) L’installation d’une nouvelle cache;
b) Appâter un site de chasse entre 10h00 et 14h00 seulement afin de ne pas nuire à la chasse
des autres membres;
c) Sortir un gros gibier abattu.
Pour entrer, sortir ou déplacer un VTT sur le territoire, le membre doit le placer sur une remorque et
ne s’en servir qu’à partir du chemin jusqu’à son site de chasse.
13.10.2 Enregistrement et immatriculation
L’enregistrement du VTT et les preuves d’immatriculation et d’assurance sont obligatoires et doivent
être fournis au responsable Club.
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Adoptés par l’assemblée générale annuelle le 21 mars 2026
14 RÈGLEMENTS D’HÉBERGEMENT ou DE SÉJOUR
Tous les membres du Club et les membres associés, avec sa famille et ses invités, ont le droit
d'accès au camp principal pour s'abriter et pour préparer les repas.
Le nombre maximum de participants à un groupe comprenant le membre, sa famille et ses invités
est de 10 personnes. Ce nombre peut varier selon les exigences de la Santé publique du Québec.
14.1 Règles pour les réservations (amendé AGA 2026)
Pour séjourner dans le camp principal, un camp rustique ou sur un site de camping, les règles
suivantes s’appliquent :
a) Les réservations doivent être faites au nom du membre;
b) Les réservations doivent se faire à partir du site de réservation;
c) Une réservation ne peut être effectuée plus de 60 jours avant le début de son séjour;
d) La réservation est d’un maximum de 14 jours;
e) Pendant les périodes de chasse aux gros gibiers à l'arc et avec armes à feu, les camps sont
réservés à l'usage prioritaire des membres;
f) Lors de la période de chasse, le membre ne peut effectuer qu’une seule réservation à la fois;
g) Une réservation effectuée dans le cadre de la fête annuelle ne compte pas comme un séjour.
Un maximum de 10 personnes, provenant d’un même groupe, pourra séjourner dans :
a) Deux chambres maximum à l’exception de la période de chasse au gros gibier.
b) Deux camps rustiques si le CA accepte votre demande. Des frais supplémentaires
s’appliquent.
Si un groupe excède 10 personnes, une demande doit être adressée au CA pour obtenir une
autorisation avant d’effectuer une réservation.
14.2 Camps rustiques
Pour avoir l’usage exclusif d’un camp rustique, le groupe doit comporter au minimum deux adultes
ou un adulte et des enfants. Advenant le cas où un seul membre l’occuperait, d’autres membres
pourraient s’y joindre.
L’utilisation de plus d’un camp rustique pour loger les invités est interdite sauf dans le cas où une
dérogation est demandée au CA. Cette demande engendrera des coûts supplémentaires par nuit
pour l’utilisation du camp rustique
14.3 Site de camping.
Un membre, un membre associé ou un invité qui désire faire du camping ne pourront le faire que sur
un site désigné par le CA.
Les membres ou les invités qui utilisent un site de camping doivent s’assurer de ne laisser aucun
déchet ou eaux usées sur les lieux, lors de leur départ. Il est strictement défendu de vidanger son VR
sur le territoire ou dans la fosse septique du camp principal.
Le membre doit être présent en continu sur le territoire du Club au cours de son séjour sur un site de
camping. (Ex : il ne peut pas réserver un site pendant deux semaines et y séjourner uniquement
durant la fin de semaine. Il doit physiquement y être pour la durée du séjour).
14.4 Départ
Le site de camping, la chambre ou le camp rustique doit être libéré au plus tard à midi. Avant le
départ, l’emplacement réservé doit être libéré de tout équipement.
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Adoptés par l’assemblée générale annuelle le 21 mars 2026
14.5 Annulation (Amendé AGA 2025)
Le membre qui fait une réservation et qui ne s’en sert pas (en tout ou en partie) devra l’annuler sur la
plateforme de réservation dans un délai raisonnable.
Tout manquement à cette règle constitue une infraction passible de l’amende minimale prévue au
tableau des frais.
14.6 Couvre-feu
Le couvre-feu est à 23h00.
14.7 Effets personnels
Il est de la responsabilité de tous de protéger leurs biens et le Club n’est pas responsable dans le cas
de perte ou dommage.
14.8 Vérifications avant le départ
Avant son départ du camp principal, d’un camp rustique, le membre doit s’assurer que :
a) Tout est propre et bien rangé à l'intérieur du camp ;
b) Le poêle à bois ne présente aucun danger ;
c) Les appareils fonctionnant au gaz sont bien nettoyés (poêles, réfrigérateurs, lampes) ;
d) Les portes et fenêtres sont fermées et verrouillées ;
e) Toutes les denrées périssables et les déchets ont été ramenés.